Terra Spices International accorde une importance particulière à la protection des données personnelles de ses clients et partenaires. La présente politique décrit la manière dont vos données sont collectées et traitées, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite « Informatique et Libertés ».

Responsable du traitement

Société	Terra Spices International, SAS — RCS Paris 103 384 582
Adresse	66 avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris
Représentant	M. Allan Ramparany, Président
Contact données	admin@terraspices-global.com

Données collectées

• Identification et contact : nom, prénom, adresse e-mail, téléphone, adresses de livraison et de facturation.
• Données professionnelles : raison sociale, fonction, SIRET, numéro de TVA intracommunautaire.
• Données de commande : produits commandés, montants, historique, échanges avec notre service.
• Données de paiement : traitées directement par notre prestataire de paiement sécurisé ; Terra Spices International n’a jamais accès à vos coordonnées bancaires complètes.
• Données de navigation : adresse IP, pages consultées, type de navigateur, via des cookies (voir ci-dessous).

Finalités et bases légales

Finalité	Base légale	Durée de conservation
Traitement des commandes, devis, livraisons et facturation	Exécution du contrat	Durée de la relation commerciale, puis 5 ans (prescription)
Tenue de la comptabilité	Obligation légale	10 ans (pièces comptables)
Réponse aux demandes de contact et de cotation	Mesures précontractuelles	12 mois à compter du dernier contact
Prospection commerciale auprès des professionnels	Intérêt légitime	3 ans à compter du dernier contact
Newsletter et offres aux particuliers	Consentement	Jusqu’au désabonnement, au plus 3 ans sans interaction
Mesure d’audience et cookies non essentiels	Consentement	13 mois au plus

Destinataires

Vos données sont destinées exclusivement aux services de Terra Spices International et, dans la stricte limite de leurs missions, à ses prestataires : hébergeur du site, prestataire de paiement, transporteurs, outil d’e-mailing et expert-comptable. Elles ne sont jamais vendues ni louées à des tiers. Les données ne sont pas transférées hors de l’Union européenne ; si un prestataire devait y recourir, ce transfert serait encadré par des garanties appropriées (clauses contractuelles types de la Commission européenne).

Cookies

Lors de votre première visite, un bandeau vous demande votre choix. Aucun traceur soumis à consentement n’est déposé avant votre accord : les scripts concernés restent inertes tant que la catégorie correspondante n’a pas été acceptée.

Catégorie	Consentement	Durée de vie
Nécessaires — mémorisation de votre choix, sécurité, affichage	Non requis (exemptés)	6 mois pour l’enregistrement de votre choix
Mesure d’audience — statistiques de fréquentation	Requis	13 mois au plus
Contenus externes — cartes, vidéos, widgets tiers	Requis	Fixée par le fournisseur du contenu

Aucun outil des deux dernières catégories n’est installé à ce jour. Le dispositif est en place pour que votre choix s’applique dès qu’un tel outil sera ajouté.

Refuser est aussi simple qu’accepter : les deux boutons sont présentés au même niveau et dans le même format. Vous pouvez modifier ou retirer votre consentement à tout moment par le lien « Gérer les cookies » présent dans le pied de page de chaque page, ou depuis les paramètres de votre navigateur. Votre choix vous est redemandé au bout de six mois.

Sécurité

Terra Spices International met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées pour protéger vos données contre toute perte, altération ou accès non autorisé : connexion chiffrée (HTTPS), accès restreints, prestataires conformes au RGPD.

Vos droits

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition au traitement de vos données, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment et de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.

Pour les exercer, écrivez à admin@terraspices-global.com ou par courrier à l’adresse du siège. Une réponse vous sera apportée dans un délai d’un mois. Un justificatif d’identité pourra vous être demandé en cas de doute raisonnable.

Vous pouvez vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant gratuitement sur bloctel.gouv.fr. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Évolution de la politique

La présente politique peut être mise à jour pour tenir compte des évolutions légales ou de nos services. La date de dernière mise à jour figure en tête de page.